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Marques déposées par la société GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET
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CHATEAU LA NOË CHATEAU LA NOË DE BEL AIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LA NOË CHATEAU LA NOË DE BEL AIR
GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET

Numéro de dépôt :
4198963
Date de dépôt :
05/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2025
CHATEAU LA NOË CHATEAU LA NOË DE BEL AIR de GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET

Présentation de la marque CHATEAU LA NOË CHATEAU LA NOË DE BEL AIR

Déposée le 5 août 2015 par la société GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LA NOË CHATEAU LA NOË DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET domicilié(e) 13 RUE DU VIEUX PONT - 49280 - LA SEGUINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 557 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET domicilié(e) 13 RUE DU VIEUX PONT - 49280 - LA SEGUINIERE - France.

La marque CHATEAU LA NOË CHATEAU LA NOË DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA NOË CHATEAU LA NOË DE BEL AIR arrivera à expiration en date du 5 août 2025.

GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA REINE PERGANSON , CHATEAU LAROSE PERGANSON , CHÂTEAU LE PRIEURE JEHANNE , CHATEAU DE CIVRAC , Château La Raze Beauvallet


GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET - 13 RUE DU VIEUX PONT - 49280 - LA SEGUINIERE - France - SIREN 318557923


GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET - 13 RUE DU VIEUX PONT - 49280 - LA SEGUINIERE - France


Republication pour erratum - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Errata de la publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.